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Actualités de 2008Par année : 2010 | 2009 | 2008
Assemblée municipale du 8 décembre: compte-rendu (10.12.2008) 44 citoyens présents sur 1119 ayants droit Télécharger le fichier "Assemblée municipale du 12 décembre" (15.8 Ko, PDF)
Inauguration nouveau véhicule des SP (09.12.2008) Les sapeurs-pompiers ont saisi l'occasion du Téléthon pour procéder à l'inauguration officielle et publique de leur nouveau véhicule de premiers secours... Télécharger le fichier "Inauguration nouveau véhicule des SP" (562.5 Ko, PDF)
30 Ans de services (01.12.2008) Lundi 1er décembre 2008, Jean-Rodolphe Zürcher fête trente ans exactement de services en tant que secrétaire municipal. Télécharger le fichier "30 ans de services à la Municipalité" (268.2 Ko, PDF)
Promotions civiques 2008 (26.11.2008) Une belle fréquentation et une ambiance sympathique, pour la cérémonie des promotions civiques... Télécharger le fichier "Promotions" (61.9 Ko, PDF)
Séance de conseil du 17 novembre 2008 (21.11.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 17 novembre 2008" (9.5 Ko, PDF)
Séance de conseil du 3 novembre 2008 (07.11.2008) Le budget 2009, qui sera soumis à l'aval des ayants droit le 8 décembre, a été approuvé par le conseil. Télécharger le fichier "Conseil du 3 novembre" (10.9 Ko, PDF)
Ecole à journée continue : enquête (06.11.2008) Avant la mise en place éventuelle d'une structure d'accueil à proposer dans le cadre de l'"Ecole à journée continue", la commission d'étude souhaite procéder à une enquête sur les besoins des parents. Un questionnaire ad hoc parviendra aux parents concernés ces jours. Les explications avec formulaire d'enquête peuvent aussi être téléchargés à partir du lien ci-après : Télécharger le fichier "Enquête sur les besoins des parents" (66 Ko, PDF)
Election tacite à la commission scolaire (03.11.2008) Une seule liste a été déposée dans les délais utiles pour l'élection municipale complémentaire d'un membre à la commission scolaire pour terminer la période jusqu'au 31.12.2009. Télécharger le fichier "Publication liste reçue" (47.7 Ko, PDF)
Sapeurs-pompiers : recrutement (28.10.2008) Le corps des sapeurs-pompiers prépare son avenir et souhaite étoffer son effectif... Télécharger le fichier "Recrutement 2008" (83.9 Ko, PDF)
Séance de conseil du 20 octobre 2008 (24.10.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 20 octobre 2008" (8.7 Ko, PDF)
Séance de conseil du 22 septembre 2008 (26.09.2008) Cartes journalières: légère hausse à partir du 1er décembre prochain... Télécharger le fichier "Conseil du 22.09.2008" (14 Ko, PDF)
Séance de conseil du 8 septembre 2008 (11.09.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 8 septembre 2008" (13.8 Ko, PDF)
Election municipale complémentaire (08.09.2008) Election municipale complémentaireLes électrices et électeurs ayant le droit de vote en matière communale sont appelés à procéder par les urnes et selon le principe du vote majoritaire, à l'élection municipale complémentaire ci-dessous pour une période arrivant à échéance au 31.12.2009 (art. 25 et ss du Règlement concernant les élections et les votations aux urnes). Commission scolaire > un membre (pour terminer la période jusqu'au 31.12.2009) Le vote aura lieu à la halle de gymnastique aux dates et heures suivantes: Télécharger le fichier "Publication élection complémentaire" (50.6 Ko, PDF)
Approbation de la révision de l'aménagement local (02.09.2008) Le plan de zones au 1:2000 avec constatation de la limite forestière et le règlement communal sur les constructions, adoptés par l’assemblée municipale extraordinaire du 17 mars 2008, ont été approuvés en vertu de l’article 61 LC par l’Office des affaires communales et de l’organisation du territoire selon décision datée du 13 août 2008. Le plan de zones et le règlement de construction du 7 décembre 1994 ainsi que le plan de quartier « Fin des Crêts » et les directives relatives au périmètre de protection du site sont abrogés. Le plan de zones de protection du 7 décembre 1994 reste en vigueur. Dans sa décision du 17 juillet 2008 et conformément à l’art. 10, al. 2 LCFo, l’Office des forêts du canton de Berne a approuvé la constatation de l’aire forestière déterminée par la limite de la forêt figurant sur le plan de zones.Conformément à l’art. 110 OC, les documents susmentionnés et la décision peuvent être consultées au secrétariat communal. Sonceboz-Sombeval, le 2 septembre 2008 LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance de conseil du 25 août 2008 (28.08.2008) Le plan de zones ainsi que le nouveau règlement communal sur les constructions ont été approuvés par l'OACOT... Télécharger le fichier "Conseil du 25 août 2008" (213.7 Ko, PDF)
Séance de conseil du 11 août 2008 (15.08.2008) Initiative pour une tournée verte : on votera en février 2009! Poste de conciergerie: 35 postulations déposées dans les délais. Nouvelle construction: la commission a été nommée. Télécharger le fichier "Conseil du 11 août 2008" (13.2 Ko, PDF)
Séance de conseil du 30 juin 2008 (04.07.2008) Le site définitif pour l'implantation du nouveau bâtiment communal a été choisi; il sera érigé à la rue du Collège, sur le terrain situé à l'ouest des collèges. Place centrale: le nouvel aménagement est achevé! Télécharger le fichier "Conseil du 30 juin" (66.8 Ko, PDF)
Offre d'emploi pour concierge à 100% (25.06.2008) Par suite de restructuration interne, la Municipalité de Sonceboz-Sombeval met au concours un poste de Concierge à 100% Entrée en fonction : 1er janvier 2009 ou à convenir Pour de plus amples informations, consultez le document ci-dessous. Télécharger le fichier "Offre d'emploi" (44.4 Ko, PDF)
Dépôt public du PV de l'assemblée municipale (13.06.2008) Conformément à la teneur de l'article 62 du règlement d'organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l'assemblée municipale ordinaire du 9 juin 2008 est déposé publiquement au secrétariat communal du 13 juin au 13 juillet 2008 Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées auprès du président des assemblées, M. Bernard Gerber. Sonceboz-Sombeval, le 13 juin 2008
Séance de conseil du 19 mai 2008 (23.05.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 19.5.2008" (8.5 Ko, PDF)
Séance de conseil du 5 mai 2008 (09.05.2008) Déchets: attention à la mise à l'amende! Nouvelle place à conteneurs à la rue Centrale et nouveau gril à la place de pique-nique du fortin du bas... Télécharger le fichier "Conseil du 5 mai 2008" (751.9 Ko, PDF)
Comptes 2007 (30.04.2008) Le compte est bon et les surprises sont positives! Télécharger le fichier "Comptes 2007" (13.7 Ko, PDF)
Dépôt public du PV de l'assemblée municipale extra (28.03.2008) Conformément à la teneur de l'article 62 du règlement d'organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l'assemblée municipale extraordinaire du 17 mars 2008 est déposé publiquement au secrétariat communal du 28 mars au 28 avril 2008 Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées auprès du président des assemblées, M. Bernard Gerber. Sonceboz-Sombeval, le 28 mars 2008
Séance de conseil du 10 mars 2008 (12.03.2008) Piste cyclable: bientôt la présentation de l'avant-projet! Sapeurs-pompiers : étude d'une fusion en cours... Troupe de la Clef : soutien financier de la Municipalité Télécharger le fichier "Conseil du 10 mars 2008" (12.8 Ko, PDF)
Avenir du complexe de la halle (11.03.2008) Après de nombreuses années d'étude et de réflexion, la commune est en posssession de l'ensemble des rapports qui lui permettent désormais de prendre les options pour l'avenir de ses principaux immeubles. Alors quel est l'avenir du complexe de la halle... Télécharger le fichier "Avenir du complexe de la halle" (43.8 Ko, PDF)
Votation du 24 février 2008 (25.02.2008) Le crédit d'engagement de CHF 5'800'000.- pour l'assainissement de la STEP (part nette de CHF 1'614'960.60 à charge de Sonceboz-Sombeval) a été accepté par 236 oui et 60 non en date du dimanche 24 février 2008. Le taux de participation s'est élevé à 29%!
Parc. no. 245; modific. du plan de zones approuvée (25.02.2008) La modification du plan de zones concernant l'affectation de la majeure partie de la parcelle no. 245 à la zone AE2 "Activités économiques 2", adoptée par le conseil municipal le 5 novembre 2007 et décidée par l'assemblée municipale du 10 décembre 2007 est approuvée en vertu de l’article 61 LC par l’Office des affaires communales et de l’organisation du territoire selon décision datée du 12 février 2008. Conformément à l’art. 110 OC, la modification et la décision peuvent être consultées au secrétariat communal.
Séance de conseil du 11 février 2008 (15.02.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 11 février 2008" (13.2 Ko, PDF)
Séance de conseil du 28 janvier 2008 (01.02.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 28 janvier 2008" (11.8 Ko, PDF)
Election complémentaire ... tacite (25.01.2008) Une seule candidature a été formulée dans les délais pour repourvoir le poste de vice-président des assemblées. Il s'agit de M. Carlo Liechti, Sur le Pâquier 2, fonctionnaire aux douanes. L'élection complémentaire est par conséquent tacite et les ayants droit n'auront pas à se prononcer par les urnes le 24 février prochain!
Population en augmentation au pied du Pierre-Pertu (23.01.2008) Nouvelle augmentation de la population locale! Les détails dans le document ci-dessous: Télécharger le fichier "La population augmente..." (12.5 Ko, PDF)
Approbation de règlements (21.01.2008) Divers règlements ou modifications de règlements ont été approuvés par l'assemblée municipale du 10 décembre 2007. En l'absence de recours durant le délai légal, ils sont entrés en vigueur au 1er janvier 2008. Télécharger le fichier "Règlements approuvés" (26.7 Ko, PDF)
Votation municipale pour la STEP (21.01.2008) La votation municipale d'un crédit brut de 5,8 millions de francs pour l'assainissement de la STEP a été fixée au 24 février 2008. Accès à la publication détaillée au moyen du lien ci-dessous: Télécharger le fichier "Votation municipale STEP" (26.2 Ko, PDF)
Séance de conseil du 14 janvier 2008 (18.01.2008) Télécharger le fichier "Conseil du 14.01.2008" (7.5 Ko, PDF)
Informations importantes (11.01.2008) Election complémentaire d'un vice-président des assemblées le 24 février prochain Dépôt public de la révision de l'aménagement local du 14 janvier au 13 février 2008 Télécharger le fichier "Election complémentaire et dépôt public" (7.4 Ko, PDF) |
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