Municipalité de Sonceboz-Sombeval
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Actualités de 2009

Par année : 2012 | 2011 | 2010 | 2009

Nouveau conseil municipal 2010 (09.12.2009)

Réuni mardi soir, le nouveau conseil a procédé à la répartition des dicastères pour la prochaine législature.

Le nouveau conseil en photo avec les attributions détaillées :

Télécharger le fichier "Conseil 2010 et dicastères" (300.2 Ko, PDF)


Compte rendu de l'assemblée municipale du 7.12.09 (08.12.2009)

L'assemblée municipale ordinaire de décembre, fréquentée par 46 personnes sur un total de 1142 ayants droit, a avalisé sans discussion toutes les propositions du conseil : budget, hausse des taxes des ordures, assainissement du Chemin des Faulx, nouvelles compétences financières dans le RO, tout a passé la rampe sans soulever la moindre vague!

L'assemblée en détail ci-après :

Télécharger le fichier "Assemblée municipale du 7 décembre" (19.8 Ko, PDF)


Assemblée municipale du 7 décembre 2009 (04.12.2009)

Parmi les objets à l'ordre du jour de lundi, le budget 2010 de la commune sera soumis aux électeurs.
Etabli avec prudence, il prévoit un excédent de charges de quelque 280'000 francs. Une perte expliquée essentiellement par la baisse des rentrées fiscales.

Plus de détails ci-après :

Télécharger le fichier "Assemblée municipale" (15.2 Ko, PDF)


Elections municipales (03.12.2009)

Tout a été dit au premier tour !

Cinq élus, mais trois candidats malheureux.

Télécharger le fichier "Elections municipales" (7.7 Ko, PDF)


Séance de conseil du 30 novembre 2009 (02.12.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 30 novembre 2009" (8.3 Ko, PDF)


Elections au conseil municipal (29.11.2009)

Les 5 sièges du conseil ont été pourvus au 1er tour déjà!

Publication détaillée ci-dessous

Télécharger le fichier "Résultat des élections au conseil municipal" (51.7 Ko, PDF)


Votation communale (29.11.2009)

Le crédit d'engagement pour une dépense périodique de CHF 290'000.- a été approuvé par 456 OUI et 181 NON

Télécharger le fichier "Votation communale du 29.11.09" (44.2 Ko, PDF)


Promotions civiques 2009 (20.11.2009)

22... v'là les nouveaux citoyens !

Télécharger le fichier "Promotions 2009" (443.8 Ko, PDF)


Aménagement de bandes cyclables (19.11.2009)

Mise à l'enquête publique du plan de route pour l'aménagement de bandes cyclables de Cortébert à Sonceboz-Sombeval.

Le fichier ci-après contient la publication détaillée!

Télécharger le fichier "Bandes cyclables : mise à l'enquête" (58.9 Ko, PDF)


Elections communales : dépôt des listes (30.10.2009)

Le délai pour le dépôt des listes pour les élections municipales du 29 novembre 2009 est arrivé à échéance le vendredi 30 octobre à midi.

Election tacite pour l'ensemble des postes à l'exception des 5 conseillers municipaux à élire aux urnes à fin novembre. Huit candidats figurent sur un total de 7 listes électorales.

Télécharger le fichier "Détail des listes et des candidats" (75.5 Ko, PDF)


Conseil du 5 octobre 2009 (08.10.2009)

Impôts frontaliers: une mauvaise farce de la part du canton prive la commune de plus de 300'000.- francs de recettes...

Télécharger le fichier "Conseil du 5 octobre 2009" (7.9 Ko, PDF)


Conseil du 21 septembre 2009 (25.09.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 21 septembre" (11.6 Ko, PDF)


Conseil du 24 août 2009 (31.08.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 24 août" (785.9 Ko, PDF)


Conseil du 15 juin 2009 (19.06.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 15 juin 2009" (9.2 Ko, PDF)


Carte des dangers naturels (15.06.2009)

L'office des ponts et chaussées du canton de Berne a fait élaborer, puis a approuvé la carte des dangers naturels.

Elle peut être consultée au secrétariat communal durant les heures ordinaires d'ouverture.

Télécharger le fichier "Publication détaillée" (20.1 Ko, PDF)


Assemblée municipale du 8 juin 2009 (12.06.2009)

Tous les objets ont été acceptés, mais les débats concernant le projet de  remise à ciel ouvert du ruisseau des Covos ont été très animés! 

Télécharger le fichier "Assemblée municipale du 8 juin" (20.5 Ko, PDF)


Conseil du 2 juin 2009 (05.06.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 2 juin" (10.8 Ko, PDF)


Bandes cyclables Cortébert - Sonceboz (25.05.2009)

Procédure d'information et participation de la population

Le projet d'aménagement de bandes cyclables entre Cortébert et Sonceboz entre dans la phase de la procédure d'information et participation de la population. Les plans peuvent être consultés au secrétariat communal du lundi 8 juin au vendredi 3 juillet 2009, durant les heures habituelles d'ouverture.

Télécharger le fichier "Publication de l'OPC" (12.4 Ko, PDF)


Séance de conseil du 18 mai 2009 (22.05.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 18 mai" (11.9 Ko, PDF)


Votation communale du 17 mai 2009 (18.05.2009)

Un peu plus d'un tiers des ayants droit au vote ont participé au scrutin du 17 mai 2009, soit 405 votants sur un total de 1150 (35,21%).

Il s'agissait de se prononcer au sujet du projet d'assainissement du complexe de la rue des Prés 5 qui comprend une nouvelle annexe, avec ou sans sous-sol.

C'est la variante sans sous-sol, dont les coûts sont évalués à CHF 2'595'200.- qui a été acceptée par près de 70% des votants (69,44% de oui).
La variante avec sous-sol qui nécessitait un crédit de CHF 3'065'200.- a, pour sa part, recueilli 39% de oui et 61% de non.


Conseil du 20 avril 2009 (25.04.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 20 avril 2009" (13.1 Ko, PDF)


Votation communale du 17 mai 2009 (14.04.2009)

Crédit d'engagement pour l'assainissement du complexe de la Rue des Prés 5 avec construction d'une annexe à l'est sans/avec sous-sol.

Détail de la publication

Télécharger le fichier "Message du conseil municipal" (54.8 Ko, PDF)


Compte municipal 2008 (03.04.2009)

Le compte municipal 2008 boucle mieux que prévu! La sérénité est de mise.

Le compte municipal 2008 boucle favorablement, très favorablement même, grâce à de bonnes surprises au rôle des impôts ...

Télécharger le fichier "Compte municipal 2008" (198.3 Ko, PDF)


Avenir du complexe de la halle (13.03.2009)

Voici près d'un an déjà que des informations détaillées avaient été données en lien avec l'avenir des bâtiments communaux dont l'assainissement du complexe de la halle avec l'administration communale et les classes de jardins d'enfants constitue certainement l'une des pièces maîtresses!

Longtemps considérée comme ...

Télécharger le fichier "Avenir du complexe de la halle" (42.9 Ko, PDF)


Conseil du 9 mars 2009 (12.03.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 9 mars 2009" (8.3 Ko, PDF)


Conseil du 9 février 2009 (13.02.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 9 février 2009" (17.3 Ko, PDF)


Votations du 8 février 2009 (09.02.2009)

Introduction d'une tournée verte acceptée!

Les résultats peuvent être consultés au moyen du lien ci-après :

Résultat des votations


Séance de conseil du 12 janvier 2009 (16.01.2009)

Télécharger le fichier "Conseil du 12 janvier 2009" (10.2 Ko, PDF)

 
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