Dépôt public du procès-verbal de l’assemblée municipale
DÉPÔT PUBLIC
Conformément à la teneur de l’article 62 du Règlement d’organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l’assemblée municipale ordinaire du 25 mars 2024 est déposé publiquement au secrétariat communal du 20 avril au 20 mai 2024. Durant la même période, il peut également être consulté sur le site internet de la commune.
Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées par écrit auprès du Président des assemblées, Monsieur Patrick Tissot, c/o Administration communale, Rue des Prés 5, 2605 Sonceboz-Sombeval.
Sonceboz-Sombeval, le 12 avril 2024
Secrétariat municipal
A lire également
Prudence en forêt, surveillez la météo !
Hugues Guerrin a livré récemment son rapport annuel consacré aux chemins pédestres qui sillonnent notre commune, et donc en particulier les hauteurs alentour. Rappelons que sa La fonction consiste à contrôler régulièrement ces voies de promenade, afin de signaler aux...
Les ultimes informations de 2025
Les autorités et l’administration municipales profitent de cette ultime édition 2025 de leurs avis communaux, pour adresser à toute la population de Sonceboz-Sombeval leurs vœux chaleureux de joyeuses fêtes. À chacune et chacun, elles souhaitent par ailleurs commencer...
Circulation à nouveau normale dès cette fin de semaine
Bonne nouvelle : les responsables du chantier de la rue des Prés ont annoncé aux autorités que le nouveau pont devrait pouvoir accueillir le trafic dès cette fin de semaine. Mardi, tandis que la Municipalité se réjouissait de rendre l’information officielle, les...
Voir toutes les actualités