Règlements

Accueil
Règlements

Règlements et plans administratifs

Documents à télécharger ou à imprimer

Attention !

La commune de Sonceboz-Sombeval n’engage pas sa responsabilité au sujet de l’exactitude ou la fiabilité des documents dans leur version électronique. Ces documents ne créent aucun droit ou obligation autre que ceux qui découlent des textes légalement adoptés et publiés qui eux seuls font foi.

Liste des éléments à votre disposition :

Règlement d'organisation de la crèche municipale (451 kB)
Règlement d'utilisation des locaux 2013 (163 kB)
Règlement d'organisation de la commune (avec modif. du 7.12.2009 et du 5.12.2011) (357 kB)
Ordonnance d'organisation de la commune (90 kB)
Règlement des déchets avec tarif (avec modif. du 12.12.2016) (286 kB)
Règlement concernant l'alimentation en eau avec tarif (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (378 kB)
Règlement d'assainissement des eaux usées avec règlement tarifaire (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (626 kB)
Règlement concernant les émoluments 2011 (91 kB)
Règlement scolaire (7 MB)
Règlement du service dentaire scolaire avec barème des contributions (39 kB)
Règlement sur l'école à journée continue (EJC) (325 kB)
Ordonnance sur l'école à journée continue (EJC) (220 kB)
Règlement des sapeurs-pompiers la Suze (764 kB)
Règlement d'exploitation de la déchetterie du Brahon (45 kB)
Règlement de police locale 2007 (71 kB)
Règlement communal sur les constructions 2008 (4 MB)
Plan de zones (2 MB)
Règlement sur la taxe de séjour (194 kB)
Règlement sur la protection des données (277 kB)
Règlement concernant les élections et les votations aux urnes (avec modif. du 12.12.2016) (298 kB)
Règlement du cimetière (876 kB)

Règlements et plans administratifs

Règlement d'organisation de la crèche municipale (451 kB)

Règlement d'utilisation des locaux 2013 (163 kB)

Règlement d'organisation de la commune (avec modif. du 7.12.2009 et du 5.12.2011) (357 kB)

Ordonnance d'organisation de la commune (90 kB)

Règlement des déchets avec tarif (avec modif. du 12.12.2016) (286 kB)

Règlement concernant l'alimentation en eau avec tarif (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (378 kB)

Règlement d'assainissement des eaux usées avec règlement tarifaire (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (626 kB)

Règlement concernant les émoluments 2011 (91 kB)

Règlement scolaire (7 MB)

Règlement du service dentaire scolaire avec barème des contributions (39 kB)

Règlement sur l'école à journée continue (EJC) (325 kB)

Ordonnance sur l'école à journée continue (EJC) (220 kB)

Règlement des sapeurs-pompiers la Suze (764 kB)

Règlement d'exploitation de la déchetterie du Brahon (45 kB)

Règlement de police locale 2007 (71 kB)

Règlement communal sur les constructions 2008 (4 MB)

Plan de zones (2 MB)

Règlement sur la taxe de séjour (194 kB)

Règlement sur la protection des données (277 kB)

Règlement concernant les élections et les votations aux urnes (avec modif. du 12.12.2016) (298 kB)

Règlement du cimetière (876 kB)

Dernières actualités

Bons de garde (449 kB)

Promotions civiques 2019 (494 kB)

La Maison de l'enfance plébiscitée (344 kB)

Maison de l'enfance - Assemblée d'information (450 kB)

Assemblée municipale du 17 juin 2019 (360 kB)

Nouvelles du conseil

Conseil du 2 décembre 2019 (446 kB)

Budget 2020 (449 kB)

Conseil du 18 novembre 2019 (728 kB)

Conseil du 4 novembre 2019 (418 kB)

Conseil du 21 octobre (409 kB)

Prochain événement

Nous trouver