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Liste des éléments à votre disposition :

Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeurs et de grandes manifestations (172 kB)
Règlement relatif aux bons de garde (376 kB)
Règlement d'organisation de la crèche municipale (419 kB)
Règlement d'utilisation des locaux 2013 (163 kB)
Règlement d'organisation de la commune (avec modif. du 7.12.2009 et du 5.12.2011) (357 kB)
Ordonnance d'organisation de la commune (90 kB)
Règlement des déchets avec tarif (avec modif. du 12.12.2016) (286 kB)
Règlement concernant l'alimentation en eau avec tarif (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (378 kB)
Règlement d'assainissement des eaux usées avec règlement tarifaire (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (626 kB)
Règlement concernant les émoluments 2011 (91 kB)
Règlement scolaire (7 MB)
Règlement du service dentaire scolaire avec barème des contributions (39 kB)
Règlement sur l'école à journée continue (EJC) (325 kB)
Ordonnance sur l'école à journée continue (EJC) (220 kB)
Règlement des sapeurs-pompiers la Suze (764 kB)
Règlement d'exploitation de la déchetterie du Brahon (45 kB)
Règlement de police locale 2007 (71 kB)
Règlement communal sur les constructions 2008 (4 MB)
Plan de zones (2 MB)
Règlement sur la taxe de séjour (194 kB)
Règlement sur la protection des données (277 kB)
Règlement concernant les élections et les votations aux urnes (avec modif. du 12.12.2016) (298 kB)
Règlement du cimetière (876 kB)

Règlements et plans administratifs

Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeurs et de grandes manifestations (172 kB)

Règlement relatif aux bons de garde (376 kB)

Règlement d'organisation de la crèche municipale (419 kB)

Règlement d'utilisation des locaux 2013 (163 kB)

Règlement d'organisation de la commune (avec modif. du 7.12.2009 et du 5.12.2011) (357 kB)

Ordonnance d'organisation de la commune (90 kB)

Règlement des déchets avec tarif (avec modif. du 12.12.2016) (286 kB)

Règlement concernant l'alimentation en eau avec tarif (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (378 kB)

Règlement d'assainissement des eaux usées avec règlement tarifaire (avec modif. du 12.06.2017) état août 2017 (626 kB)

Règlement concernant les émoluments 2011 (91 kB)

Règlement scolaire (7 MB)

Règlement du service dentaire scolaire avec barème des contributions (39 kB)

Règlement sur l'école à journée continue (EJC) (325 kB)

Ordonnance sur l'école à journée continue (EJC) (220 kB)

Règlement des sapeurs-pompiers la Suze (764 kB)

Règlement d'exploitation de la déchetterie du Brahon (45 kB)

Règlement de police locale 2007 (71 kB)

Règlement communal sur les constructions 2008 (4 MB)

Plan de zones (2 MB)

Règlement sur la taxe de séjour (194 kB)

Règlement sur la protection des données (277 kB)

Règlement concernant les élections et les votations aux urnes (avec modif. du 12.12.2016) (298 kB)

Règlement du cimetière (876 kB)

Dernières actualités

Bons de garde (449 kB)

Promotions civiques 2019 (494 kB)

La Maison de l'enfance plébiscitée (344 kB)

Maison de l'enfance - Assemblée d'information (450 kB)

Assemblée municipale du 17 juin 2019 (360 kB)

Nouvelles du conseil

Conseil du 13 janvier 2020 (525 kB)

Conseil du 16 décembre 2019 (483 kB)

Assemblée municipale du 9 décembre 2019 (468 kB)

Conseil du 2 décembre 2019 (446 kB)

Budget 2020 (449 kB)

Prochain événement

Carnaval

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