Dépôt public du procès-verbal de l’assemblée municipale
DÉPÔT PUBLIC
Conformément à la teneur de l’article 62 du Règlement d’organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l’assemblée municipale ordinaire du 25 mars 2024 est déposé publiquement au secrétariat communal du 20 avril au 20 mai 2024. Durant la même période, il peut également être consulté sur le site internet de la commune.
Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées par écrit auprès du Président des assemblées, Monsieur Patrick Tissot, c/o Administration communale, Rue des Prés 5, 2605 Sonceboz-Sombeval.
Sonceboz-Sombeval, le 12 avril 2024
Secrétariat municipal
A lire également
Promenades sans obstacle : participez jeudi prochain !
Jeudi 1er octobre, une balade en commun permettra d’identifier les obstacles urbains qui rendent difficile et/ou dangereuse la marche à travers le village. « Promenades sans obstacle », c’est un programme porté depuis 2020 par Procap -la plus grande association de...
Vers une association d’aînés pour nos trois villages
Le 9 septembre dernier à Corgémont, une séance d’information a réuni quelque 80 personnes provenant des communes de Cortébert, Corgémont et Sonceboz-Sombeval, autour d’un projet d’association d’aînés à vocation régionale. La rencontre était animée par les conseillers...
Promenades sans obstacle : votre regard compte !
La Commune de Sonceboz-Sombeval participe à la Journée régionale « Promenades sans obstacle » et invite tous ses habitants, en particulier les aînés et les personnes soucieuses de la facilité de leurs déplacements, à rejoindre une marche de diagnostic conviviale....
Voir toutes les actualités