Dépôt public du procès-verbal de l’assemblée municipale
Conformément à la teneur de l’article 62 du Règlement d’organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l’assemblée municipale ordinaire du 30 juin 2025 est déposé publiquement au secrétariat communal du 21 juillet au 19 août 2025. Durant la même période, il peut également être consulté sur le site internet de la commune.
Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées par écrit auprès du Président des assemblées, Monsieur Patrick Tissot, c/o Administration communale, Rue des Prés 5, 2605 Sonceboz-Sombeval.
Sonceboz-Sombeval, le 15 juillet 2025
Le Secrétariat municipal
A lire également
Rectificatif concernant la notice explicative
Élections communales du 30 novembre 2025 Une erreur s’est glissée dans la notice explicative relative aux élections communales de la commune de Sonceboz-Sombeval.En effet, au début du 4ᵉ paragraphe, il est fait mention de l’élection de deux membres du Conseil...
Une taille sérieuse s’impose !
Arbres, haies, buissons, semis le long des routes cantonales, communales ou privées affectées à l’usage commun Les riverains d’une route, sur l’ensemble du territoire de la commune, sont instamment priés de prendre note des dispositions suivantes concernant les routes...
Toutes et tous invités à inaugurer la Maison de l’Enfance !
Une fête conviviale est organisée le 15 novembre à l’attention de la population C’est à une sympathique fête intergénérationnelle que les autorités invitent la population à participer, dans deux semaines, pour marquer de manière détendue l’inauguration officielle de...