Dépôt public du procès-verbal de l’assemblée municipale
DÉPÔT PUBLIC
Conformément à la teneur de l’article 62 du Règlement d’organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l’assemblée municipale ordinaire du 17 juin 2024 est déposé publiquement au secrétariat communal du 6 juillet au 12 aout 2024. Durant la même période, il peut également être consulté sur le site internet de la commune.
Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées par écrit auprès du Président des assemblées, Monsieur Patrick Tissot, c/o Administration communale, Rue des Prés 5, 2605 Sonceboz-Sombeval.
Sonceboz-Sombeval, le 2 juillet 2024
Secrétariat municipal
A lire également
La présidence de l’Assemblée est assurée
A la tête de l’Assemblée municipale, on retrouvera durant la prochaine législature Patrick Tissot, président en place qui a fait acte de candidature et été réélu tacitement. Le siège de vice-président sera occupé par un nouveau visage, celui de Raphaël Dupasquier,...
Le Conseil municipal à moitié vide…
C’est par une élection libre que seront choisis 3 conseiller/ères municipaux/ales et deux membres de la commission scolaire Cette fin d’année, faut-il le rappeler, notre collectivité renouvelle complètement ses autorités municipales, pour la prochaine période qui...
Facturation moderne
Les services comptables de la Municipalité annoncent aux habitantes et habitants qu’ils peuvent désormais recevoir leurs diverses factures par courriel, s’ils préfèrent ce moyen au courrier postal.Les intéressées le signaleront par un simple courriel de demande...
Voir toutes les actualités