Dépôt public du procès-verbal de l’assemblée municipale
DÉPÔT PUBLIC
Conformément à la teneur de l’article 62 du Règlement d’organisation de la commune de Sonceboz-Sombeval, le procès-verbal de l’assemblée municipale ordinaire du 17 juin 2024 est déposé publiquement au secrétariat communal du 6 juillet au 12 aout 2024. Durant la même période, il peut également être consulté sur le site internet de la commune.
Pendant le dépôt public, les éventuelles oppositions peuvent être formulées par écrit auprès du Président des assemblées, Monsieur Patrick Tissot, c/o Administration communale, Rue des Prés 5, 2605 Sonceboz-Sombeval.
Sonceboz-Sombeval, le 2 juillet 2024
Secrétariat municipal
A lire également
Ordonnance environnementales : notre avis est régional
Nous partageons la prise de position de Jb.B et des villes suisses À la Confédération, qui a lancé une vaste campagne de consultation concernant son paquet d’ordonnances environnementales fédérales (notamment OLED-Ordonnance sur la limitation et l’élimination des...
A la rencontre du chef
Une campagne ludique et instructive à la cantine de l’EJC tout prochainementD’entente avec l’École à journée continue (EJC), la Municipalité a décidé de relancer une campagne éducative et ludique, le 27 avril prochain au sein de cette institution.À raison de deux...
Un nouveau radar préventif
Un radar utilisable aussi dans les zones de rencontre Les autorités exécutives ont décidé la semaine passée l’achat d’un nouveau radar dit « pédagogique » ; elles ont libéré, ce faisant, le crédit ad hoc inscrit au budget 2026 de la commune. Jusqu’ici et depuis une...
Voir toutes les actualités